Un professionnel de l’import-export rencontre de nombreuses problématiques dans son métier de tous les jours. En effet, afin qu’une marchandise atteigne le bon port elle doit être déclarée en douane, une démarche qui nécessite un suivi rigoureux et des données précises. Des logiciels viennent en aide à ces professionnels.
Dématérialiser les déclarations en douane aux normes DELTA
La mission principale des professionnels de l’import-export est de traiter des déclarations en douane. Ces dernières sont primordiales pour qu’une marchandise arrive au bon endroit et doivent donc être gérées avec rigueur et précision.
Un logiciel de dématérialisation des déclarations en douane DELTA permet de répondre facilement à l’exigence nécessaire à la bonne conduite de ces missions. Solution connectée simple d’utilisation et d’installation en lien direct avec la douane française, les déclarations saisies répondent automatiquement aux normes DELTA () et ainsi aux contraintes légales d’un passage en douane :
- NTSI (Nouveau système de transit informatisé) ;
- DELTA-C (procédures de droit commun) ;
- DELTA-D (procédures simplifiées) ;
- DELTA-G (fusion entre DELTA-C et DELTA-D) ;
- DELTA-T (procédures des opérations de transit) ;
- DELTA-X (procédure du fret express) ;
- ECS (Export Control System) ;
- ICS (Import Control System) ;
- Gestion des régimes économiques ou particuliers.
Avec un tel logiciel, les opérateurs en douane saisissent des déclarations qui sont ensuite contrôlées et envoyées directement au centre informatique douanier de la DGDDI (Direction générale des Douanes et Droits indirects). Ces échanges sont tracés et horodatés afin de garantir un dédouanement en tout sécurité avec une réponse de la part de la douane française en quelques secondes.
Le logiciel de dématérialisation va également envoyer automatiquement des emails personnalisés et permet l’impression de tous documents importants (DAU, EUR1, ATR, Eur-MED, DV1, procédures de secours…). Il génère automatiquement la déclaration via les B/L et les factures, pour une gestion rapide. Il propose d’ailleurs une interface avec le Cargo Community System (plateformes portuaires et aéroportuaires) pour plus d’efficacité.
En plus de toutes ces fonctionnalités, un logiciel de dématérialisation en douane aux normes DELTA permet de suivre en temps réel l’état des démarches entamées, la validation des déclarations saisies, mais aussi les actualités du secteur et les dernières évolutions douanières.
Rechercher et consulter en temps réel la nomenclature douanière
Afin de transmettre des déclarations en douane DELTA aux normes, une des choses primordiales à renseigner est la bonne nomenclature douanière.
Un tarif douanier respecte en effet une nomenclature stricte qui évolue au fur et à mesure des décisions pris par les différents états. Par exemple, actuellement, la perspective du Brexit transforme la nomenclature douanière ou encore lorsque le président américain Donald Trump décide d’une hausse des droits de douanes sur les voitures européennes.
Un logiciel dédié aux déclarations DELTA permet ainsi une recherche et une consultation de la nomenclature douanière en temps réel pour s’assurer d’être toujours aux dernières normes. Il permet également de lire la réglementation française et internationale pour le dédouanement des marchandises à l’import comme à l’export grâce à des liens vers les textes réglementaires.
On y retrouve également la liste des sections, des chapitres et des sous chapitres de la nomenclature, son arborescence, les renvois, les mesures, les taux des droits et taxes, les conditions d’applications des taux et des taxes, la récupération du TARIC (code sur l’import en Europe)… Un logiciel permettra également d’effectuer une simulation tarifaire du calcul des liquidations douanières.
En lien direct avec la douane française, le logiciel récupère enfin automatiquement les codes réglementaires liés à la position dans les saisies de déclarations et donne un accès direct aux Notes Explicatives du Système Harmonisé (NESH) ainsi qu’aux Avis de Classement (AC).
Grâce à un logiciel dédié à la dématérialisation des déclarations en douane aux normes DELTA, les professionnels du secteur gagnent ainsi en productivité, tout en se reposant sur un système fiable et sécurisé qui leur simplifie la tâche au quotidien.